Coopérative Agricole La Noëlle Ancenis "CANA" SICA D'ANCENIS (société civile d'intérêt coopératif agricole à capital variable)
Numéro de dépôt :
1641921
Date de dépôt :
22/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/01/2011
Présentation de la marque VIVEZ LEGER
Déposée le 22 janvier 1991 par Coopérative Agricole La Noëlle Ancenis "CANA" et SICA D'ANCENIS (société civile d'intérêt coopératif agricole à capital variable
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « VIVEZ LEGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont Coopérative Agricole La Noëlle Ancenis "CANA", domicilié(e) (société coopérative agricole à capital variable régie par l'Ordonnance du 26 Septembre 1967 et par la loi No 72-516 du 27 Juin 1972 aménagée par les lois No 91-5 du 3 Janvier 1991 et No 92-643 du 13 Juillet 1992), La Noëlle, 44150 ANCENIS (dossier no 2190246) - France et SICA D'ANCENIS (société civile d'intérêt coopératif agricole à capital variable), domicilié(e) La Noëlle, 44150 ANCENIS (dossier no 2190246) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) (dossier no 2190246) - France.
La marque VIVEZ LEGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1641921.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Coopérative Agricole La Noëlle Ancenis "CANA" - (société coopérative agricole à capital variable régie par l'Ordonnance du 26 Septembre 1967 et par la loi No 72-516 du 27 Juin 1972 aménagée par les lois No 91-5 du 3 Janvier 1991 et No 92-643 du 13 Juillet 1992), La Noëlle, 44150 ANCENIS (dossier no 2190246) - France
SICA D'ANCENIS (société civile d'intérêt coopératif agricole à capital variable) - La Noëlle, 44150 ANCENIS (dossier no 2190246) - France
Cabinet HARLE et PHELIP - (dossier no 2190246) - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-44
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-05
Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2001 n°2190246 - Publication au BOPI 2001-01-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-27
Inscription le 3 janvier 2005 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°405061 - Publication au BOPI 2005-01-03
Inscription le 3 janvier 2005 - Changement de dénomination n°405062 - Publication au BOPI 2005-01-03
Inscription le 30 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°400530 - Publication au BOPI 2004-09-30
Viande, à l'exclusion des viandes de porc, poisson et gibier;extraits de viande, à l'exclusion des viandes de porc;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait, huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farine et préparations faite de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde vinaigre, sauces;épices;glace à rafraîchir. Aliments pour animaux
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "VIVEZ LEGER"