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Marques déposées par Coopérative Agricole La Noëlle Ancenis en abrégé "CANA"
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VIGNES NOBLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIGNES NOBLES
Coopérative Agricole La Noëlle Ancenis en abrégé "CANA"

Numéro de dépôt :
1741835
Date de dépôt :
16/02/1989
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/1999
VIGNES NOBLES de Coopérative Agricole La Noëlle Ancenis en abrégé \

Présentation de la marque VIGNES NOBLES

Déposée le 16 février 1989 par Coopérative Agricole La Noëlle Ancenis en abrégé "CANA" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VIGNES NOBLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Coopérative Agricole La Noëlle Ancenis en abrégé "CANA", domicilié(e) régie par la loi du 27 Juin 1972 et l'Ordonnance du 26 Septembre 1967, La Noëlle, 44150 ANCENIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet HARLE & PHELIP - France.

La marque VIGNES NOBLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1741835.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIGNES NOBLES est expirée depuis le 16 février 1999.

Coopérative Agricole La Noëlle Ancenis en abrégé "CANA" a également déposé les autres marques suivantes : L'ESTABLE , LA DIVATTE , A L'OMBRE DU CHENE , L'ANCENOIS , SUPLOR , BEURRE+PAYS , GAIFUTAIL , BULIOR , NOTRE QUALITE VOTRE PERFORMANCE , BRUMEVAL


Coopérative Agricole La Noëlle Ancenis en abrégé "CANA" - régie par la loi du 27 Juin 1972 et l'Ordonnance du 26 Septembre 1967, La Noëlle, 44150 ANCENIS - France


le Cabinet HARLE & PHELIP - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-02

Vins de provenance franÇaise bénéficiant de l'appellation Anjou contrôlée