Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VAL DE LOIRE
COOPERATIVE AGRICOLE LA NOELLE ANCENIS - EN ABREGE CANA, REGIE PAR LA LOI DU 27 JUIN 1972 ET L'ORDONNANCE DU 26 SEPTEMBRE 1967, LA NOELLE , A ANCENIS (LOIRE-ATLANTIQUE).

Numéro de dépôt :
1153610
Date de dépôt :
28/10/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
VAL DE LOIRE de COOPERATIVE AGRICOLE  LA NOELLE  ANCENIS - EN ABREGE CANA

Présentation de la marque VAL DE LOIRE

Déposée le 28 octobre 1980 par COOPERATIVE AGRICOLE LA NOELLE ANCENIS - EN ABREGE CANA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VAL DE LOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COOPERATIVE AGRICOLE LA NOELLE ANCENIS - EN ABREGE CANA, REGIE PAR LA LOI DU 27 JUIN 1972 ET L'ORDONNANCE DU 26 SEPTEMBRE 1967, LA NOELLE , A ANCENIS (LOIRE-ATLANTIQUE). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque VAL DE LOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1153610.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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COOPERATIVE AGRICOLE LA NOELLE ANCENIS - EN ABREGE CANA a également déposé les autres marques suivantes : L'ESTABLE , LA DIVATTE , A L'OMBRE DU CHENE , L'ANCENOIS , SUPLOR , BEURRE+PAYS , GAIFUTAIL , BULIOR , NOTRE QUALITE VOTRE PERFORMANCE , BRUMEVAL


COOPERATIVE AGRICOLE LA NOELLE ANCENIS - EN ABREGE CANA, REGIE PAR LA LOI DU 27 JUIN 1972 ET L'ORDONNANCE DU 26 SEPTEMBRE 1967, LA NOELLE , A ANCENIS (LOIRE-ATLANTIQUE). - France


SODEMA. - France


Inscription - Transmission de propriété n°41052 - Publication au BOPI 1981-14

LAIT ET AUTRES PRODUITS LAITIERS.