Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUPLOR
Coopérative Agricole La Noëlle Ancenis en abrégé "CANA", régie par la loi du 27 juin 1972 et l'ordonnance du 26 Septembre 1967

Numéro de dépôt :
1691866
Date de dépôt :
01/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/12/1998

Présentation de la marque SUPLOR

Déposée le 1 décembre 1988 par Coopérative Agricole La Noëlle Ancenis en abrégé "CANA" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUPLOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Coopérative Agricole La Noëlle Ancenis en abrégé "CANA", régie par la loi du 27 juin 1972 et l'ordonnance du 26 Septembre 1967, domicilié(e) La Noëlle, 44150 ANCENIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet HARLE PHELIP - France.

La marque SUPLOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1691866.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUPLOR est expirée depuis le 1 décembre 1998.

Coopérative Agricole La Noëlle Ancenis en abrégé "CANA" a également déposé les autres marques suivantes : L'ESTABLE , LA DIVATTE , A L'OMBRE DU CHENE , L'ANCENOIS , BEURRE+PAYS , GAIFUTAIL , BULIOR , NOTRE QUALITE VOTRE PERFORMANCE , BRUMEVAL , ENGOULEVENT


Coopérative Agricole La Noëlle Ancenis en abrégé "CANA", régie par la loi du 27 juin 1972 et l'ordonnance du 26 Septembre 1967 - La Noëlle, 44150 ANCENIS - France


le Cabinet HARLE PHELIP - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-06

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