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Marques déposées par Cooperative Agricole La Noëlle Ancenis "CANA"
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STTA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STTA
Cooperative Agricole La Noëlle Ancenis "CANA"

Numéro de dépôt :
96635389
Date de dépôt :
22/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/07/2006

Présentation de la marque STTA

Déposée le 22 juillet 1996 par Cooperative Agricole La Noëlle Ancenis "CANA" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-35 du 30 août 1996.

Le déposant est Cooperative Agricole La Noëlle Ancenis "CANA", domicilié(e) La Noëlle, 44150 ANCENIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE & PHELIP Conseil en Propriété Industrielle - France.

La marque STTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96635389.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STTA est expirée depuis le 22 juillet 2006.

Cooperative Agricole La Noëlle Ancenis "CANA" a également déposé les autres marques suivantes : L'ESTABLE , LA DIVATTE , A L'OMBRE DU CHENE , L'ANCENOIS , SUPLOR , BEURRE+PAYS , GAIFUTAIL , BULIOR , NOTRE QUALITE VOTRE PERFORMANCE , BRUMEVAL


Cooperative Agricole La Noëlle Ancenis "CANA" - La Noëlle, 44150 ANCENIS - France


Cabinet HARLE & PHELIP Conseil en Propriété Industrielle - France


Inscription le 30 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°400530 - Publication au BOPI 2004-09-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-01

Publication - Publication le 30 août 1996 au BOPI 1996-35

Farines et semoules alimentaires.Substances alimentaires pour animaux.Traitement de farines à destination d'aliments pour animaux

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.