Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPIDUR
Coopérative Agricole La Noëlle Ancenis en abrégé "CANA" régie par la loi du 27 Juin 1972 et l'Ordonnance du 26 Septembre 1967

Numéro de dépôt :
1696643
Date de dépôt :
30/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/03/1999

Présentation de la marque SPIDUR

Déposée le 30 mars 1989 par Coopérative Agricole La Noëlle Ancenis en abrégé "CANA" régie par la loi du 27 Juin 1972 et l'Ordonnance du 26 Septembre 1967 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPIDUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Coopérative Agricole La Noëlle Ancenis en abrégé "CANA" régie par la loi du 27 Juin 1972 et l'Ordonnance du 26 Septembre 1967, domicilié(e) La Noëlle, 44150 ANCENIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet HARLE PHELIP - France.

La marque SPIDUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1696643.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Coopérative Agricole La Noëlle Ancenis en abrégé "CANA" régie par la loi du 27 Juin 1972 et l'Ordonnance du 26 Septembre 1967 a également déposé les autres marques suivantes : L'ESTABLE , LA DIVATTE , A L'OMBRE DU CHENE , L'ANCENOIS , SUPLOR , BEURRE+PAYS , GAIFUTAIL , BULIOR , NOTRE QUALITE VOTRE PERFORMANCE , BRUMEVAL


Coopérative Agricole La Noëlle Ancenis en abrégé "CANA" régie par la loi du 27 Juin 1972 et l'Ordonnance du 26 Septembre 1967 - La Noëlle, 44150 ANCENIS - France


le Cabinet HARLE PHELIP - France


Inscription le 9 avril 1996 - Transmission de propriété n°199901 - Publication au BOPI 1996-04-09

Matériaux de construction non métalliques, bâtiments d'élevage