Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
PROGRAMME ORKIS LA FINE FLEUR DE L'ELEVAGE
Numéro de dépôt :
1671219
Date de dépôt :
13/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque PROGRAMME ORKIS LA FINE FLEUR DE L'ELEVAGE
Déposée le 13 juin 1991 par Coopérative Agricole La Noëlle Ancenis en Abrégé "CANA" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROGRAMME ORKIS LA FINE FLEUR DE L'ELEVAGE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Coopérative Agricole La Noëlle Ancenis en Abrégé "CANA" a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 22 janvier 1992 - RENONCIATION TOTALE n°59456 - Publication au BOPI 1992-01-22