PRIMEUR
Présentation de la marque PRIMEUR
Déposée le 25 novembre 1992 par Coopérative Agricole La Noëlle Ancenis "CANA" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRIMEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-01 du 8 janvier 1993.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PRIMEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92443245.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PRIMEUR est expirée depuis le 25 novembre 2012.
Coopérative Agricole La Noëlle Ancenis "CANA" a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-42
Inscription le 30 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°400530 - Publication au BOPI 2004-09-30
Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2002 n°2227233 - Publication au BOPI 2002-09-06
Publication - Publication le 8 janv. 1993 au BOPI 1993-01