Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PERSILLE
Coopérative Agricole La Noëlle Ancenis « CANA » (société coopérative agricole à capital variable)

Numéro de dépôt :
3180112
Date de dépôt :
20/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/08/2012
PERSILLE de Coopérative Agricole La Noëlle Ancenis « CANA »  (société coopérative agricole à capital variable

Présentation de la marque PERSILLE

Déposée le 20 août 2002 par Coopérative Agricole La Noëlle Ancenis « CANA » (société coopérative agricole à capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PERSILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-39 du 27 septembre 2002.

Le déposant est Coopérative Agricole La Noëlle Ancenis « CANA » (société coopérative agricole à capital variable) domicilié(e) La Noëlle,44150 ANCENIS - 44150 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque PERSILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3180112.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERSILLE est expirée depuis le 20 août 2012.

Coopérative Agricole La Noëlle Ancenis « CANA » (société coopérative agricole à capital variable a également déposé les autres marques suivantes : FIBRILUP , PRIMEUR


Coopérative Agricole La Noëlle Ancenis « CANA » (société coopérative agricole à capital variable) - La Noëlle,44150 ANCENIS - 44150 - France


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 30 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°400530 - Publication au BOPI 2004-09-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-04

Publication - Publication le 27 sept. 2002 au BOPI 2002-39

Aliments pour animaux.