(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 8 octobre 1976 par Coopérative Agricole La Noëlle Ancenis - CANA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 968291.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Coopérative Agricole La Noëlle Ancenis - CANA a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°41885 - Publication au BOPI 1977-536