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Marques déposées par Coopérative Agricole La Noëlle Ancenis "CANA"
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Coopérative Agricole La Noëlle Ancenis "CANA"

Numéro de dépôt :
1514890
Date de dépôt :
16/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/02/2009
Marque figurative de Coopérative Agricole La Noëlle Ancenis \

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 16 février 1989 par Coopérative Agricole La Noëlle Ancenis "CANA" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Coopérative Agricole La Noëlle Ancenis "CANA", domicilié(e) La Noëlle, 44150 ANCENIS, Société coopérative agricole à capital variable régie par l'Ordonnance du 26 Septembre 1967 et par la loi No 72-516 du 27 Juin 1972 aménagée par les lois No 91-5 du 3 Janvier 1991 et No92-643 du 13 Juillet 1992 (dossier no 2135245) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2135245) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1514890.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 16 février 2009.

Coopérative Agricole La Noëlle Ancenis "CANA" a également déposé les autres marques suivantes : L'ESTABLE , LA DIVATTE , A L'OMBRE DU CHENE , L'ANCENOIS , SUPLOR , BEURRE+PAYS , GAIFUTAIL , BULIOR , NOTRE QUALITE VOTRE PERFORMANCE , BRUMEVAL


Coopérative Agricole La Noëlle Ancenis "CANA" - La Noëlle, 44150 ANCENIS, Société coopérative agricole à capital variable régie par l'Ordonnance du 26 Septembre 1967 et par la loi No 72-516 du 27 Juin 1972 aménagée par les lois No 91-5 du 3 Janvier 1991 et No92-643 du 13 Juillet 1992 (dossier no 2135245) - France


CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2135245) - France


Renouvellement sans limitation le 20 janvier 1999 n°2135245 - Publication au BOPI 1999-01-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-31

Inscription le 30 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°400530 - Publication au BOPI 2004-09-30

Vins de provenance franÇaise bénéficiant de l'appelation Muscadet de Sèvre et Maine contrôlée.