Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) Coopérative Agricole La Noëlle Ancenis "CANA"
/
LOIRE PROTEINES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LOIRE PROTEINES
Coopérative Agricole La Noëlle Ancenis "CANA" société coopérative agricole à capital variable régie par l'Ordonnance du 26 Septembre 1967 et par la loi No 72-516 du 27 Juin 1972 aménagée par les lois No 91-5 du 3 Janvier 1991 et No 92-643 La Noëlle du 13 Juillet 1992

Numéro de dépôt :
1726401
Date de dépôt :
10/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/10/2011

Présentation de la marque LOIRE PROTEINES

Déposée le 10 octobre 1991 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Coopérative Agricole La Noëlle Ancenis "CANA" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LOIRE PROTEINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Coopérative Agricole La Noëlle Ancenis "CANA" domicilié(e) 44150 ANCENIS (dossier no 2206989) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2206989) - France.

La marque LOIRE PROTEINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1726401.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LOIRE PROTEINES est expirée depuis le 10 octobre 2011.

Coopérative Agricole La Noëlle Ancenis "CANA" a également déposé les autres marques suivantes : L'ESTABLE , LA DIVATTE , A L'OMBRE DU CHENE , L'ANCENOIS , SUPLOR , BEURRE+PAYS , GAIFUTAIL , BULIOR , NOTRE QUALITE VOTRE PERFORMANCE , BRUMEVAL


Coopérative Agricole La Noëlle Ancenis "CANA" société coopérative agricole à capital variable régie par l'Ordonnance du 26 Septembre 1967 et par la loi No 72-516 du 27 Juin 1972 aménagée par les lois No 91-5 du 3 Janvier 1991 et No 92-643 La Noëlle du 13 Juillet 1992 - 44150 ANCENIS (dossier no 2206989) - France


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2206989) - France


Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2001 n°2206989 - Publication au BOPI 2001-10-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-34

Inscription le 30 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°400530 - Publication au BOPI 2004-09-30

Inscription le 30 juin 1994 - Transmission de propriété n°174079 - Publication au BOPI 1994-06-30

Viande, poisson, volaille à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus, gibier;extraits de viande, gelées de viandes;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves.Café, thé, cacao, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et glaces comestibles; levure, sauces, tous ces produits comprenant des protéines

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.