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Marques déposées par Coopérative Agricole La Noëlle-Ancenis - C.A.N.A
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LE SEMILLANT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE SEMILLANT
Coopérative Agricole La Noëlle-Ancenis - C.A.N.A.

Numéro de dépôt :
947819
Date de dépôt :
17/02/1976
Lieu de dépôt :
Nantes

Présentation de la marque LE SEMILLANT

Déposée le 17 février 1976 par Coopérative Agricole La Noëlle-Ancenis - C.A.N.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Nantes), la marque française « LE SEMILLANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Coopérative Agricole La Noëlle-Ancenis - C.A.N.A. domicilié(e) (société coopérative agricole à capital variable), La Noëlle-Ancenis (Loire-Atlantique). - France.

La marque LE SEMILLANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 947819.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque LE SEMILLANT est expirée depuis le 17 février 1986.

Coopérative Agricole La Noëlle-Ancenis - C.A.N.A a également déposé les autres marques suivantes : L'ESTABLE , LA DIVATTE , A L'OMBRE DU CHENE , L'ANCENOIS , SUPLOR , BEURRE+PAYS , GAIFUTAIL , BULIOR , NOTRE QUALITE VOTRE PERFORMANCE , BRUMEVAL


Coopérative Agricole La Noëlle-Ancenis - C.A.N.A. - (société coopérative agricole à capital variable), La Noëlle-Ancenis (Loire-Atlantique). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-503

Produits alimentaires et en particulier vins, spiritueux, liqueurs.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.