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Marques déposées par Coopérative Agricole La Noëlle Ancenis " CANA " (société coopérative agricole à capital variable régie par l'Ordonnance du 26 Septembre 1967 et par la loi No 72-516 du 27 Juin 1972 aménagée par les lois No 91-5 du 3 Janvier 1991 et No 92-643 du 13-Juillet 1992
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Le lupin la petite graine de génie un groupe Cana
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le lupin la petite graine de génie un groupe Cana
Coopérative Agricole La Noëlle Ancenis " CANA " (société coopérative agricole à capital variable régie par l'Ordonnance du 26 Septembre 1967 et par la loi No 72-516 du 27 Juin 1972 aménagée par les lois No 91-5 du 3 Janvier 1991 et No 92-643 du 13-Juillet 1992

Numéro de dépôt :
99816546
Date de dépôt :
08/10/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
08/10/2009

Présentation de la marque Le lupin la petite graine de génie un groupe Cana

Déposée le 8 octobre 1999 par Coopérative Agricole La Noëlle Ancenis " CANA " (société coopérative agricole à capital variable régie par l'Ordonnance du 26 Septembre 1967 et par la loi No 72-516 du 27 Juin 1972 aménagée par les lois No 91-5 du 3 Janvier 1991 et No 92-643 du 13-Juillet 1992 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Le lupin la petite graine de génie un groupe Cana » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-46 du 12 novembre 1999.

Le déposant est Coopérative Agricole La Noëlle Ancenis " CANA " (société coopérative agricole à capital variable régie par l'Ordonnance du 26 Septembre 1967 et par la loi No 72-516 du 27 Juin 1972 aménagée par les lois No 91-5 du 3 Janvier 1991 et No 92-643 du 13-Juillet 1992, domicilié(e) La Noëlle, 44150 ANCENIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque Le lupin la petite graine de génie un groupe Cana a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99816546.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le lupin la petite graine de génie un groupe Cana est expirée depuis le 8 octobre 2009.

Coopérative Agricole La Noëlle Ancenis " CANA " (société coopérative agricole à capital variable régie par l'Ordonnance du 26 Septembre 1967 et par la loi No 72-516 du 27 Juin 1972 aménagée par les lois No 91-5 du 3 Janvier 1991 et No 92-643 du 13-Juillet 1992 a également déposé les autres marques suivantes : L'ESTABLE , LA DIVATTE , A L'OMBRE DU CHENE , L'ANCENOIS , SUPLOR , BEURRE+PAYS , GAIFUTAIL , BULIOR , NOTRE QUALITE VOTRE PERFORMANCE , BRUMEVAL


Coopérative Agricole La Noëlle Ancenis " CANA " (société coopérative agricole à capital variable régie par l'Ordonnance du 26 Septembre 1967 et par la loi No 72-516 du 27 Juin 1972 aménagée par les lois No 91-5 du 3 Janvier 1991 et No 92-643 du 13-Juillet 1992 - La Noëlle, 44150 ANCENIS - France


Cabinet HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France


Inscription le 30 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°400530 - Publication au BOPI 2004-09-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-11

Publication - Publication le 12 nov. 1999 au BOPI 1999-46

Farine de lupin. Graine et semence de lupin.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.