L'ANCENOIS

Coopérative Agricole La Noëlle ANCENIS - en abrégé CANA, régie par la loi du 27 juin 1972 et l'ordonnance du 26 septembre 1967

Présentation de la marque L'ANCENOIS

Déposée le 6 septembre 1991 par Coopérative Agricole La Noëlle ANCENIS - en abrégé CANA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'ANCENOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Coopérative Agricole La Noëlle ANCENIS - en abrégé CANA, régie par la loi du 27 juin 1972 et l'ordonnance du 26 septembre 1967, domicilié(e) "La Noëlle", 44150 ANCENIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque L'ANCENOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1691599.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ANCENOIS est expirée depuis le 6 septembre 2001.

Coopérative Agricole La Noëlle ANCENIS - en abrégé CANA a également déposé les autres marques suivantes : L'ESTABLE , LA DIVATTE , A L'OMBRE DU CHENE , SUPLOR , BEURRE+PAYS , GAIFUTAIL , BULIOR , NOTRE QUALITE VOTRE PERFORMANCE , BRUMEVAL , ENGOULEVENT