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Marques déposées par Coopérative Agricole La Noëlle Ancenis "CANA"
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GENIBAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GENIBAT
Coopérative Agricole La Noëlle Ancenis "CANA"

Numéro de dépôt :
1728104
Date de dépôt :
28/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/02/2001

Présentation de la marque GENIBAT

Déposée le 28 février 1991 par Coopérative Agricole La Noëlle Ancenis "CANA" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GENIBAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Coopérative Agricole La Noëlle Ancenis "CANA", domicilié(e) La Noëlle, 44150 ANCENIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le CABINET HARLE & PHELIP - France.

La marque GENIBAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1728104.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

Coopérative Agricole La Noëlle Ancenis "CANA" a également déposé les autres marques suivantes : L'ESTABLE , LA DIVATTE , A L'OMBRE DU CHENE , L'ANCENOIS , SUPLOR , BEURRE+PAYS , GAIFUTAIL , BULIOR , NOTRE QUALITE VOTRE PERFORMANCE , BRUMEVAL


Coopérative Agricole La Noëlle Ancenis "CANA" - La Noëlle, 44150 ANCENIS - France


le CABINET HARLE & PHELIP - France


Inscription le 9 avril 1996 - Transmission de propriété n°199901 - Publication au BOPI 1996-04-09

Batiments d'élevage pour vaches et volailles, métalliques et non métalliques (Etables, stabulations, bouveries, vacheries, poulaillers, volières) Construction des édifices précités

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.