Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FERTILISEZ JUSTE
Coopérative Agricole La Noëlle Ancenis "CANA"

Numéro de dépôt :
93456950
Date de dépôt :
25/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/02/2003

Présentation de la marque FERTILISEZ JUSTE

Déposée le 25 février 1993 par Coopérative Agricole La Noëlle Ancenis "CANA" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FERTILISEZ JUSTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-14 du 9 avril 1993.

Le déposant est Coopérative Agricole La Noëlle Ancenis "CANA", domicilié(e) La Noëlle, 44150 ANCENIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque FERTILISEZ JUSTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93456950.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FERTILISEZ JUSTE est expirée depuis le 25 février 2003.

Coopérative Agricole La Noëlle Ancenis "CANA" a également déposé les autres marques suivantes : L'ESTABLE , LA DIVATTE , A L'OMBRE DU CHENE , L'ANCENOIS , SUPLOR , BEURRE+PAYS , GAIFUTAIL , BULIOR , NOTRE QUALITE VOTRE PERFORMANCE , BRUMEVAL


Coopérative Agricole La Noëlle Ancenis "CANA" - La Noëlle, 44150 ANCENIS - France


CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-32

Publication - Publication le 9 avr. 1993 au BOPI 1993-14

Engrais, produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture.Semences, produits agricoles, horticoles, forestiers, graines.Services d'agriculture, consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.