DOMAINE DU FRESCHE
Présentation de la marque DOMAINE DU FRESCHE
Déposée le 30 juin 1987 par Coopérative Agricole La Noëlle Ancenis "CANA" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DU FRESCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE DU FRESCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1416129.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DU FRESCHE est expirée depuis le 30 juin 2007.
Coopérative Agricole La Noëlle Ancenis "CANA" a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 26 mai 1997 n°2090765 - Publication au BOPI 1997-05-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-50
Inscription le 30 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°400530 - Publication au BOPI 2004-09-30