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Marques déposées par Coopérative Agricole La Noëlle Ancenis "CANA"
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DOMAINE DES HAUTES NOELLES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES HAUTES NOELLES
Coopérative Agricole La Noëlle Ancenis "CANA"

Numéro de dépôt :
1381997
Date de dépôt :
28/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/11/2006
DOMAINE DES HAUTES NOELLES de Coopérative Agricole La Noëlle Ancenis \

Présentation de la marque DOMAINE DES HAUTES NOELLES

Déposée le 28 novembre 1986 par Coopérative Agricole La Noëlle Ancenis "CANA" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DES HAUTES NOELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Coopérative Agricole La Noëlle Ancenis "CANA", domicilié(e) La Noëlle, 44150 ANCENIS (dossier no 2077618) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2077618) - France.

La marque DOMAINE DES HAUTES NOELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1381997.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DES HAUTES NOELLES est expirée depuis le 28 novembre 2006.

Coopérative Agricole La Noëlle Ancenis "CANA" a également déposé les autres marques suivantes : L'ESTABLE , LA DIVATTE , A L'OMBRE DU CHENE , L'ANCENOIS , SUPLOR , BEURRE+PAYS , GAIFUTAIL , BULIOR , NOTRE QUALITE VOTRE PERFORMANCE , BRUMEVAL


Coopérative Agricole La Noëlle Ancenis "CANA" - La Noëlle, 44150 ANCENIS (dossier no 2077618) - France


CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2077618) - France


Renouvellement sans limitation le 25 octobre 1996 n°2077618 - Publication au BOPI 1996-10-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-18

Inscription le 30 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°400530 - Publication au BOPI 2004-09-30

Vins.