Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CULTIVONS LA NATURE
Coopérative Agricole La Noëlle Ancenis en abrégé "CANA" régie par la loi du 27 Juin 1972 et l'ordonnance du 26 Septembre 1967

Numéro de dépôt :
1638669
Date de dépôt :
15/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/01/2001

Présentation de la marque CULTIVONS LA NATURE

Déposée le 15 janvier 1991 par Coopérative Agricole La Noëlle Ancenis en abrégé "CANA" régie par la loi du 27 Juin 1972 et l'ordonnance du 26 Septembre 1967 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CULTIVONS LA NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Coopérative Agricole La Noëlle Ancenis en abrégé "CANA" régie par la loi du 27 Juin 1972 et l'ordonnance du 26 Septembre 1967, domicilié(e) La Noëlle, 44150 ANCENIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le CABINET HARLE PHELIP - France.

La marque CULTIVONS LA NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1638669.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CULTIVONS LA NATURE est expirée depuis le 15 janvier 2001.

Coopérative Agricole La Noëlle Ancenis en abrégé "CANA" régie par la loi du 27 Juin 1972 et l'ordonnance du 26 Septembre 1967 a également déposé les autres marques suivantes : L'ESTABLE , LA DIVATTE , A L'OMBRE DU CHENE , L'ANCENOIS , SUPLOR , BEURRE+PAYS , GAIFUTAIL , BULIOR , NOTRE QUALITE VOTRE PERFORMANCE , BRUMEVAL


Coopérative Agricole La Noëlle Ancenis en abrégé "CANA" régie par la loi du 27 Juin 1972 et l'ordonnance du 26 Septembre 1967 - La Noëlle, 44150 ANCENIS - France


le CABINET HARLE PHELIP - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-25

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, engrais pour les terres, produits chimiques destinés à conserver les aliments, produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides;papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie, photographies papeterie, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), fiches, journaux, affiches, catalogues, dossiers, enveloppes, imprimés, livres, revues, publications;produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt;éducation, édition de textes, publication de livres et revues, montage de programmes radiophoniques et de télévision, abonnements à des journaux, location de films cinématographiques; consultations professionnelles, organisation de réunions, organisation d'expositions, services relatifs à la protection de la nature et de l'environnement naturel

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.