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Marques déposées par Coopérative Agricole La Noëlle Ancenis " CANA "
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CREMANTS DE LOIRE VASTE ROYAUME PROVINCES DU GOUT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CREMANTS DE LOIRE VASTE ROYAUME PROVINCES DU GOUT
Coopérative Agricole La Noëlle Ancenis " CANA "

Numéro de dépôt :
3043179
Date de dépôt :
26/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/07/2010
CREMANTS DE LOIRE VASTE ROYAUME PROVINCES DU GOUT de Coopérative Agricole La Noëlle Ancenis \

Présentation de la marque CREMANTS DE LOIRE VASTE ROYAUME PROVINCES DU GOUT

Déposée le 26 juillet 2000 par Coopérative Agricole La Noëlle Ancenis " CANA " auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CREMANTS DE LOIRE VASTE ROYAUME PROVINCES DU GOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-35 du 1 septembre 2000.

Le déposant est Coopérative Agricole La Noëlle Ancenis " CANA ", domicilié(e) (société coopérative agricole à capital variable régie par l'Ordonnance du 26 Septembre 1967 et par la loi, No 72-516 du 27 Juin 1972 aménagée par les lois No 91-5 du 3 Janvier 1991 et No 92-643 du 13 Juillet 1992), La Noëlle, 44150 ANCENIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE & PHELIP - France.

La marque CREMANTS DE LOIRE VASTE ROYAUME PROVINCES DU GOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3043179.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CREMANTS DE LOIRE VASTE ROYAUME PROVINCES DU GOUT est expirée depuis le 26 juillet 2010.

Coopérative Agricole La Noëlle Ancenis " CANA " a également déposé les autres marques suivantes : L'ESTABLE , LA DIVATTE , A L'OMBRE DU CHENE , L'ANCENOIS , SUPLOR , BEURRE+PAYS , GAIFUTAIL , BULIOR , NOTRE QUALITE VOTRE PERFORMANCE , BRUMEVAL


Coopérative Agricole La Noëlle Ancenis " CANA " - (société coopérative agricole à capital variable régie par l'Ordonnance du 26 Septembre 1967 et par la loi, No 72-516 du 27 Juin 1972 aménagée par les lois No 91-5 du 3 Janvier 1991 et No 92-643 du 13 Juillet 1992), La Noëlle, 44150 ANCENIS - France


Cabinet HARLE & PHELIP - France


Inscription le 30 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°400530 - Publication au BOPI 2004-09-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-52

Publication - Publication le 1 sept. 2000 au BOPI 2000-35

Crémants bénéficiant de l'appellation contrôlée Crémants de Loire.