COTES DE GRANDLIEU SUR LIE 1997
Présentation de la marque COTES DE GRANDLIEU SUR LIE 1997
Déposée le 7 janvier 1999 par Coopérative Agricole La Noëlle Ancenis " CANA " auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COTES DE GRANDLIEU SUR LIE 1997 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-07 du 12 février 1999.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque COTES DE GRANDLIEU SUR LIE 1997 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99767958.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTES DE GRANDLIEU SUR LIE 1997 est expirée depuis le 7 janvier 2009.
Coopérative Agricole La Noëlle Ancenis " CANA " a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 30 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°400530 - Publication au BOPI 2004-09-30
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-25
Publication - Publication le 12 févr. 1999 au BOPI 1999-07