Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE LA VARENNE
Coopérative Agricole La Noëlle Ancenis en abrégé "CANA", régie par la loi du 27 Juin 1972 et l'Ordonnance du 26 Septembre 1967

Numéro de dépôt :
1626980
Date de dépôt :
16/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/02/1999
CHATEAU DE LA VARENNE de Coopérative Agricole La Noëlle Ancenis en abrégé \

Présentation de la marque CHATEAU DE LA VARENNE

Déposée le 16 février 1989 par Coopérative Agricole La Noëlle Ancenis en abrégé "CANA" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU DE LA VARENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Coopérative Agricole La Noëlle Ancenis en abrégé "CANA", régie par la loi du 27 Juin 1972 et l'Ordonnance du 26 Septembre 1967, domicilié(e) La Noëlle, 44150 ANCENIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet HARLE PHELIP - France.

La marque CHATEAU DE LA VARENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1626980.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE LA VARENNE est expirée depuis le 16 février 1999.

Coopérative Agricole La Noëlle Ancenis en abrégé "CANA" a également déposé les autres marques suivantes : L'ESTABLE , LA DIVATTE , A L'OMBRE DU CHENE , L'ANCENOIS , SUPLOR , BEURRE+PAYS , GAIFUTAIL , BULIOR , NOTRE QUALITE VOTRE PERFORMANCE , BRUMEVAL


Coopérative Agricole La Noëlle Ancenis en abrégé "CANA", régie par la loi du 27 Juin 1972 et l'Ordonnance du 26 Septembre 1967 - La Noëlle, 44150 ANCENIS - France


le Cabinet HARLE PHELIP - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-16

Vins de provenance franÇaise bénéficiant de l'appellation Muscadet des Côteaux de la Loire contrôlée en provenance de l'exploitation dénommée CHATEAU DE LA VARENNE