Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CANA
COOPERATIVE AGRICOLE "LA NOELLE" ANCENIS, EN ABREGE CANA, REGIE PAR LA LOI DU 27 JUIN 1972 ET L'ORDONNANCE DU 26 SEPTEMBRE 1967, "LA NOELLE", A ANCENIS (LOIRE-ATLANTIQUE).

Numéro de dépôt :
1151528
Date de dépôt :
07/10/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
CANA de COOPERATIVE AGRICOLE \

Présentation de la marque CANA

Déposée le 7 octobre 1980 par COOPERATIVE AGRICOLE "LA NOELLE" ANCENIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CANA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COOPERATIVE AGRICOLE "LA NOELLE" ANCENIS, EN ABREGE CANA, REGIE PAR LA LOI DU 27 JUIN 1972 ET L'ORDONNANCE DU 26 SEPTEMBRE 1967, "LA NOELLE", A ANCENIS (LOIRE-ATLANTIQUE). - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque CANA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1151528.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CANA est expirée depuis le 7 octobre 1990.

COOPERATIVE AGRICOLE "LA NOELLE" ANCENIS a également déposé les autres marques suivantes : L'ESTABLE , LA DIVATTE , A L'OMBRE DU CHENE , L'ANCENOIS , SUPLOR , BEURRE+PAYS , GAIFUTAIL , BULIOR , NOTRE QUALITE VOTRE PERFORMANCE , BRUMEVAL


COOPERATIVE AGRICOLE "LA NOELLE" ANCENIS, EN ABREGE CANA, REGIE PAR LA LOI DU 27 JUIN 1972 ET L'ORDONNANCE DU 26 SEPTEMBRE 1967, "LA NOELLE", A ANCENIS (LOIRE-ATLANTIQUE). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-11

OEUFS, PRODUITS LAITIERS.