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Marques déposées par Coopérative Agricole La Noëlle Ancenis en abrégé "CANA"
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BULIXEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BULIXEL
Coopérative Agricole La Noëlle Ancenis en abrégé "CANA"

Numéro de dépôt :
92421577
Date de dépôt :
04/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/06/2002

Présentation de la marque BULIXEL

Déposée le 4 juin 1992 par Coopérative Agricole La Noëlle Ancenis en abrégé "CANA" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BULIXEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-23 du 17 juillet 1992.

Le déposant est Coopérative Agricole La Noëlle Ancenis en abrégé "CANA", domicilié(e) La Noëlle, 44150 ANCENIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque BULIXEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92421577.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BULIXEL est expirée depuis le 4 juin 2002.

Coopérative Agricole La Noëlle Ancenis en abrégé "CANA" a également déposé les autres marques suivantes : L'ESTABLE , LA DIVATTE , A L'OMBRE DU CHENE , L'ANCENOIS , SUPLOR , BEURRE+PAYS , GAIFUTAIL , BULIOR , NOTRE QUALITE VOTRE PERFORMANCE , BRUMEVAL


Coopérative Agricole La Noëlle Ancenis en abrégé "CANA" - La Noëlle, 44150 ANCENIS - France


CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-40

Publication - Publication le 17 juil. 1992 au BOPI 1992-23

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