Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Coopérative Agricole La Noëlle Ancenis " CANA " (société coopérative agricole à capital variable régie par l'ordonnance du 26 Septembre 1967 et par la loi No 72-516 du 27 Juin 1972 aménagée par les lois No 91-5 du 3 Janvier 1991 et No 92-643 du 13 Juillet 1992
/
AXIOR LE PROGRAMME ALIMENTS POUR AGIR EN LIBERTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AXIOR LE PROGRAMME ALIMENTS POUR AGIR EN LIBERTE
Coopérative Agricole La Noëlle Ancenis " CANA " (société coopérative agricole à capital variable régie par l'ordonnance du 26 Septembre 1967 et par la loi No 72-516 du 27 Juin 1972 aménagée par les lois No 91-5 du 3 Janvier 1991 et No 92-643 du 13 Juillet 1992)

Numéro de dépôt :
1518496
Date de dépôt :
09/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/03/2009
AXIOR LE PROGRAMME ALIMENTS POUR AGIR EN LIBERTE de Coopérative Agricole La Noëlle Ancenis \

Présentation de la marque AXIOR LE PROGRAMME ALIMENTS POUR AGIR EN LIBERTE

Déposée le 9 mars 1989 par Coopérative Agricole La Noëlle Ancenis " CANA " (société coopérative agricole à capital variable régie par l'ordonnance du 26 Septembre 1967 et par la loi No 72-516 du 27 Juin 1972 aménagée par les lois No 91-5 du 3 Janvier 1991 et No 92-643 du 13 Juillet 1992 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AXIOR LE PROGRAMME ALIMENTS POUR AGIR EN LIBERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Coopérative Agricole La Noëlle Ancenis " CANA " (société coopérative agricole à capital variable régie par l'ordonnance du 26 Septembre 1967 et par la loi No 72-516 du 27 Juin 1972 aménagée par les lois No 91-5 du 3 Janvier 1991 et No 92-643 du 13 Juillet 1992), domicilié(e) La Noëlle, 44150 ANCENIS (dossier no 2138436) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2138436) - France.

La marque AXIOR LE PROGRAMME ALIMENTS POUR AGIR EN LIBERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1518496.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AXIOR LE PROGRAMME ALIMENTS POUR AGIR EN LIBERTE est expirée depuis le 9 mars 2009.

Coopérative Agricole La Noëlle Ancenis " CANA " (société coopérative agricole à capital variable régie par l'ordonnance du 26 Septembre 1967 et par la loi No 72-516 du 27 Juin 1972 aménagée par les lois No 91-5 du 3 Janvier 1991 et No 92-643 du 13 Juillet 1992 a également déposé les autres marques suivantes : L'ESTABLE , LA DIVATTE , A L'OMBRE DU CHENE , L'ANCENOIS , SUPLOR , BEURRE+PAYS , GAIFUTAIL , BULIOR , NOTRE QUALITE VOTRE PERFORMANCE , BRUMEVAL


Coopérative Agricole La Noëlle Ancenis " CANA " (société coopérative agricole à capital variable régie par l'ordonnance du 26 Septembre 1967 et par la loi No 72-516 du 27 Juin 1972 aménagée par les lois No 91-5 du 3 Janvier 1991 et No 92-643 du 13 Juillet 1992) - La Noëlle, 44150 ANCENIS (dossier no 2138436) - France


CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2138436) - France


Renouvellement sans limitation le 24 février 1999 n°2138436 - Publication au BOPI 1999-02-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-34

Inscription le 30 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°400530 - Publication au BOPI 2004-09-30

Aliments pour animaux.