Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATLANTIC
Coopérative Agricole La Noëlle Ancenis en abrégé "CANA" régie par la loi du 27 Juin 1972 et l'Ordonnance du 26 Septembre 1967

Numéro de dépôt :
1662858
Date de dépôt :
17/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/05/2001

Présentation de la marque ATLANTIC

Déposée le 17 mai 1991 par Coopérative Agricole La Noëlle Ancenis en abrégé "CANA" régie par la loi du 27 Juin 1972 et l'Ordonnance du 26 Septembre 1967 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ATLANTIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Coopérative Agricole La Noëlle Ancenis en abrégé "CANA" régie par la loi du 27 Juin 1972 et l'Ordonnance du 26 Septembre 1967, domicilié(e) La Noëlle, 44150 ANCENIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le CABINET HARLE PHELIP - France.

La marque ATLANTIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1662858.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATLANTIC est expirée depuis le 17 mai 2001.

Coopérative Agricole La Noëlle Ancenis en abrégé "CANA" régie par la loi du 27 Juin 1972 et l'Ordonnance du 26 Septembre 1967 a également déposé les autres marques suivantes : L'ESTABLE , LA DIVATTE , A L'OMBRE DU CHENE , L'ANCENOIS , SUPLOR , BEURRE+PAYS , GAIFUTAIL , BULIOR , NOTRE QUALITE VOTRE PERFORMANCE , BRUMEVAL


Coopérative Agricole La Noëlle Ancenis en abrégé "CANA" régie par la loi du 27 Juin 1972 et l'Ordonnance du 26 Septembre 1967 - La Noëlle, 44150 ANCENIS - France


le CABINET HARLE PHELIP - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-43

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