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Marques déposées par Coopérative Agricole La Noëlle Ancenis " CANA "
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ALLIANCE DE FRANCE
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

ALLIANCE DE FRANCE
Coopérative Agricole La Noëlle Ancenis " CANA "

Numéro de dépôt :
98746722
Date de dépôt :
18/08/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque ALLIANCE DE FRANCE

Déposée le 18 août 1998 par Coopérative Agricole La Noëlle Ancenis " CANA " auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALLIANCE DE FRANCE »

Le déposant est Coopérative Agricole La Noëlle Ancenis " CANA ", domicilié(e) La Noëlle, 44150 ANCENIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 26 ans, la marque ALLIANCE DE FRANCE est expirée depuis le 18 août 2008.

Coopérative Agricole La Noëlle Ancenis " CANA " a également déposé les autres marques suivantes : L'ESTABLE , LA DIVATTE , A L'OMBRE DU CHENE , L'ANCENOIS , SUPLOR , BEURRE+PAYS , GAIFUTAIL , BULIOR , NOTRE QUALITE VOTRE PERFORMANCE , BRUMEVAL


Coopérative Agricole La Noëlle Ancenis " CANA " - La Noëlle, 44150 ANCENIS - France


Cabinet HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France


Inscription le 26 janvier 1999 - Renonciation totale n°271083 - Publication au BOPI 1999-01-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-05

Publication - Publication le 25 sept. 1998 au BOPI 1998-39

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins).