A L'OMBRE DU CHENE

Coopérative Agricole La Noëlle Ancenis en abrégé "CANA", régie par la loi du 27 Juin 1972 et l'ordonnance du 26 Septembre 1967

Présentation de la marque A L'OMBRE DU CHENE

Déposée le 22 septembre 1988 par Coopérative Agricole La Noëlle Ancenis en abrégé "CANA" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A L'OMBRE DU CHENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Coopérative Agricole La Noëlle Ancenis en abrégé "CANA", régie par la loi du 27 Juin 1972 et l'ordonnance du 26 Septembre 1967, domicilié(e) La Noëlle, 44150 ANCENIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet HARLE PHELIP - France.

La marque A L'OMBRE DU CHENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1631139.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A L'OMBRE DU CHENE est expirée depuis le 22 septembre 1998.

Coopérative Agricole La Noëlle Ancenis en abrégé "CANA" a également déposé les autres marques suivantes : L'ESTABLE , LA DIVATTE , L'ANCENOIS , SUPLOR , BEURRE+PAYS , GAIFUTAIL , BULIOR , NOTRE QUALITE VOTRE PERFORMANCE , BRUMEVAL , ENGOULEVENT