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Marques déposées par Coopérative Agricole "La Noëlle" ANCENIS - en abrégé CANA
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VOMELIOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VOMELIOR
Coopérative Agricole "La Noëlle" ANCENIS - en abrégé CANA, régie par la loi du 27 juin 1972 et l'ordonnance du 26 septembre 1967

Numéro de dépôt :
1442108
Date de dépôt :
22/09/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/09/1997

Présentation de la marque VOMELIOR

Déposée le 22 septembre 1987 par Coopérative Agricole "La Noëlle" ANCENIS - en abrégé CANA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VOMELIOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Coopérative Agricole "La Noëlle" ANCENIS - en abrégé CANA, régie par la loi du 27 juin 1972 et l'ordonnance du 26 septembre 1967 domicilié(e) "La Noëlle", à ANCENIS (Loire-Atlantique). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque VOMELIOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1442108.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Coopérative Agricole "La Noëlle" ANCENIS - en abrégé CANA a également déposé les autres marques suivantes : LE PÈRE ANCENIS , HERLYS , VAL DE LOIRE , VOMELIOR , (Marque figurative) , HERBAGES DE LOIRE , CANA , HERLYS , (Marque figurative) , CHIKY


Coopérative Agricole "La Noëlle" ANCENIS - en abrégé CANA, régie par la loi du 27 juin 1972 et l'ordonnance du 26 septembre 1967 - "La Noëlle", à ANCENIS (Loire-Atlantique). - France


SODEMA. - France


Inscription le 5 décembre 1990 - Transmission de propriété n°49901 - Publication au BOPI 1990-12-05

Produits laitiers. Substances alimentaires pour les animaux.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.