PRINCE DE LA NOELLE

Coopérative Agricole "La Noëlle" ANCENIS en abrégé CANA, régie par la loi du 27 juin 1972 et l'ordonnance du 26 septembre 1967

Présentation de la marque PRINCE DE LA NOELLE

Déposée le 27 mai 1987 par Coopérative Agricole "La Noëlle" ANCENIS en abrégé CANA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRINCE DE LA NOELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Coopérative Agricole "La Noëlle" ANCENIS en abrégé CANA, régie par la loi du 27 juin 1972 et l'ordonnance du 26 septembre 1967, domicilié(e) "La Noëlle", à ANCENIS (Loire-Atlantique). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque PRINCE DE LA NOELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1410899.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRINCE DE LA NOELLE est expirée depuis le 27 mai 1997.

Coopérative Agricole "La Noëlle" ANCENIS en abrégé CANA a également déposé les autres marques suivantes : LE PÈRE ANCENIS , HERLYS , VAL DE LOIRE , VOMELIOR , (Marque figurative) , HERBAGES DE LOIRE , CANA , HERLYS , (Marque figurative) , CHIKY