PRINCE de la NOËLLE

Coopérative Agricole "La Noëlle" ANCENIS - en abrégé - CANA, régie par la loi du 27 juin 1972 et l'ordonnance du 26 septembre 1967, "La Noëlle", à ANCENIS (Loire-Atlantique).

Présentation de la marque PRINCE de la NOËLLE

Déposée le 30 septembre 1981 par Coopérative Agricole "La Noëlle" ANCENIS - en abrégé - CANA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRINCE de la NOËLLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Coopérative Agricole "La Noëlle" ANCENIS - en abrégé - CANA, régie par la loi du 27 juin 1972 et l'ordonnance du 26 septembre 1967, "La Noëlle", à ANCENIS (Loire-Atlantique). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque PRINCE de la NOËLLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1183770.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque PRINCE de la NOËLLE est expirée depuis le 30 septembre 1991.

Coopérative Agricole "La Noëlle" ANCENIS - en abrégé - CANA a également déposé les autres marques suivantes : LE PÈRE ANCENIS , HERLYS , VAL DE LOIRE , VOMELIOR , (Marque figurative) , HERBAGES DE LOIRE , CANA , HERLYS , (Marque figurative) , CHIKY