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Marques déposées par Coopérative Agricole "La Noëlle" ANCENIS en abrégé CANA
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PRELOIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRELOIR
Coopérative Agricole "La Noëlle" ANCENIS en abrégé CANA, régie par la loi du 27 juin 1972 et l'ordonnance du 26 septembre 1967

Numéro de dépôt :
1561708
Date de dépôt :
24/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/11/1999

Présentation de la marque PRELOIR

Déposée le 24 novembre 1989 par Coopérative Agricole "La Noëlle" ANCENIS en abrégé CANA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRELOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Coopérative Agricole "La Noëlle" ANCENIS en abrégé CANA, régie par la loi du 27 juin 1972 et l'ordonnance du 26 septembre 1967 domicilié(e) "La Noëlle", , 44150 ANCENIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque PRELOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1561708.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Coopérative Agricole "La Noëlle" ANCENIS en abrégé CANA a également déposé les autres marques suivantes : LE PÈRE ANCENIS , HERLYS , VAL DE LOIRE , VOMELIOR , (Marque figurative) , HERBAGES DE LOIRE , CANA , HERLYS , (Marque figurative) , CHIKY


Coopérative Agricole "La Noëlle" ANCENIS en abrégé CANA, régie par la loi du 27 juin 1972 et l'ordonnance du 26 septembre 1967 - "La Noëlle", , 44150 ANCENIS - France


SODEMA - France


Inscription le 5 octobre 1999 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°286020 - Publication au BOPI 1999-10-05

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles