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Marques déposées par Coopérative Agricole "La Noëlle" ANCENIS- en abrégé - CANA
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POULET NOIR DU GRAND CHEF
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POULET NOIR DU GRAND CHEF
Coopérative Agricole "La Noëlle" ANCENIS- en abrégé - CANA, régie par la loi du 27 juin 1972 et l'ordonnance du 26 septembre 1967

Numéro de dépôt :
1583547
Date de dépôt :
28/07/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/07/1997

Présentation de la marque POULET NOIR DU GRAND CHEF

Déposée le 28 juillet 1987 par Coopérative Agricole "La Noëlle" ANCENIS- en abrégé - CANA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POULET NOIR DU GRAND CHEF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Coopérative Agricole "La Noëlle" ANCENIS- en abrégé - CANA, régie par la loi du 27 juin 1972 et l'ordonnance du 26 septembre 1967,, domicilié(e) "La Noëlle" ANCENIS (Loire-Atlantique) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque POULET NOIR DU GRAND CHEF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1583547.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POULET NOIR DU GRAND CHEF est expirée depuis le 28 juillet 1997.

Coopérative Agricole "La Noëlle" ANCENIS- en abrégé - CANA a également déposé les autres marques suivantes : LE PÈRE ANCENIS , HERLYS , VAL DE LOIRE , VOMELIOR , (Marque figurative) , HERBAGES DE LOIRE , CANA , HERLYS , (Marque figurative) , CHIKY


Coopérative Agricole "La Noëlle" ANCENIS- en abrégé - CANA, régie par la loi du 27 juin 1972 et l'ordonnance du 26 septembre 1967 - "La Noëlle" ANCENIS (Loire-Atlantique) - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-36

Inscription le 12 septembre 1996 - Changement d'adresse n°206021 - Publication au BOPI 1996-09-12

Inscription le 21 octobre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°177824 - Publication au BOPI 1994-10-21

Inscription le 16 octobre 1992 - Transmission de propriété n°150447 - Publication au BOPI 1992-10-16

Volailles

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.