Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POULET NOIR DE LA NOELLE
Coopérative Agricole "La Noëlle" ANCENIS, en abrégé CANA, régie par la loi du 27 juin 1972 et l'ordonnance du 26 septembre 1967, "La Noëlle", à ANCENIS (Loire-Atlantique).

Numéro de dépôt :
1158086
Date de dépôt :
23/12/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
POULET NOIR DE LA NOELLE de Coopérative Agricole \

Présentation de la marque POULET NOIR DE LA NOELLE

Déposée le 23 décembre 1980 par Coopérative Agricole "La Noëlle" ANCENIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POULET NOIR DE LA NOELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Coopérative Agricole "La Noëlle" ANCENIS, en abrégé CANA, régie par la loi du 27 juin 1972 et l'ordonnance du 26 septembre 1967, "La Noëlle", à ANCENIS (Loire-Atlantique). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque POULET NOIR DE LA NOELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1158086.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Coopérative Agricole "La Noëlle" ANCENIS a également déposé les autres marques suivantes : LE PÈRE ANCENIS , HERLYS , VAL DE LOIRE , VOMELIOR , (Marque figurative) , HERBAGES DE LOIRE , CANA , HERLYS , (Marque figurative) , CHIKY


Coopérative Agricole "La Noëlle" ANCENIS, en abrégé CANA, régie par la loi du 27 juin 1972 et l'ordonnance du 26 septembre 1967, "La Noëlle", à ANCENIS (Loire-Atlantique). - France


SODEMA. - France


Inscription - Transmission de propriété n°41885 - Publication au BOPI 1981-20

Poulets.