Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PÈRE JOACHIM
Coopérative Agricole "La Noëlle" ANCENIS, en abrégé CANA, régie par la loi du 27 juin 1972 et l'ordonnance du 26 septembre 1967, "La Noëlle", à ANCENIS (Loire-Atlantique).

Numéro de dépôt :
1157412
Date de dépôt :
16/12/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque PÈRE JOACHIM

Déposée le 16 décembre 1980 par Coopérative Agricole "La Noëlle" ANCENIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PÈRE JOACHIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Coopérative Agricole "La Noëlle" ANCENIS, en abrégé CANA, régie par la loi du 27 juin 1972 et l'ordonnance du 26 septembre 1967, "La Noëlle", à ANCENIS (Loire-Atlantique). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque PÈRE JOACHIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1157412.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque PÈRE JOACHIM est expirée depuis le 16 décembre 1990.

Coopérative Agricole "La Noëlle" ANCENIS a également déposé les autres marques suivantes : LE PÈRE ANCENIS , HERLYS , VAL DE LOIRE , VOMELIOR , (Marque figurative) , HERBAGES DE LOIRE , CANA , HERLYS , (Marque figurative) , CHIKY


Coopérative Agricole "La Noëlle" ANCENIS, en abrégé CANA, régie par la loi du 27 juin 1972 et l'ordonnance du 26 septembre 1967, "La Noëlle", à ANCENIS (Loire-Atlantique). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-19

Vins.