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Marques déposées par Coopérative Agricole "La Noëlle" ANCENIS - en abrégé CANA
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Coopérative Agricole "La Noëlle" ANCENIS - en abrégé CANA, régie par la loi du 27 juin 1972 et l'ordonnance du 26 septembre 1967

Numéro de dépôt :
1370653
Date de dépôt :
16/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/09/1996
Marque figurative de Coopérative Agricole \

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 16 septembre 1986 par Coopérative Agricole "La Noëlle" ANCENIS - en abrégé CANA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Coopérative Agricole "La Noëlle" ANCENIS - en abrégé CANA, régie par la loi du 27 juin 1972 et l'ordonnance du 26 septembre 1967, domicilié(e) "La Noëlle", ANCENIS (Loire-Atlantique). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1370653.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 16 septembre 1996.

Coopérative Agricole "La Noëlle" ANCENIS - en abrégé CANA a également déposé les autres marques suivantes : LE PÈRE ANCENIS , HERLYS , VAL DE LOIRE , VOMELIOR , (Marque figurative) , HERBAGES DE LOIRE , CANA , HERLYS , (Marque figurative) , CHIKY


Coopérative Agricole "La Noëlle" ANCENIS - en abrégé CANA, régie par la loi du 27 juin 1972 et l'ordonnance du 26 septembre 1967 - "La Noëlle", ANCENIS (Loire-Atlantique). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-08

Inscription le 21 octobre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°177824 - Publication au BOPI 1994-10-21

Inscription le 16 octobre 1992 - Transmission de propriété n°150447 - Publication au BOPI 1992-10-16

Inscription - Transmission de propriété n°41885 - Publication au BOPI

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves.