(Marque figurative)

Coopérative Agricole "La Noëlle" ANCENIS, en abrégé CANA, régie par la loi du 27 juin 1972 et l'ordonnance du 26 septembre 1967, "La Noëlle", à ANCENIS (Loire-Atlantique).

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 23 décembre 1980 par Coopérative Agricole "La Noëlle" ANCENIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Coopérative Agricole "La Noëlle" ANCENIS, en abrégé CANA, régie par la loi du 27 juin 1972 et l'ordonnance du 26 septembre 1967, "La Noëlle", à ANCENIS (Loire-Atlantique). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1158085.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Coopérative Agricole "La Noëlle" ANCENIS a également déposé les autres marques suivantes : LE PÈRE ANCENIS , HERLYS , VAL DE LOIRE , VOMELIOR , (Marque figurative) , HERBAGES DE LOIRE , CANA , HERLYS , (Marque figurative) , CHIKY