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Marques déposées par Coopérative Agricole "La Noëlle" ANCENIS en abrégé CANA
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LES VIGNERONS DE LA NOELLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES VIGNERONS DE LA NOELLE
Coopérative Agricole "La Noëlle" ANCENIS en abrégé CANA

Numéro de dépôt :
1060084
Date de dépôt :
25/07/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LES VIGNERONS DE LA NOELLE

Déposée le 25 juillet 1978 par Coopérative Agricole "La Noëlle" ANCENIS en abrégé CANA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LES VIGNERONS DE LA NOELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Coopérative Agricole "La Noëlle" ANCENIS en abrégé CANA, domicilié(e) régie par la loi du 27 juin 1972 et l'ordonnance du 26 septembre 1967, "La Noëlle", à ANCENIS (Loire-Atlantique). - France.

La marque LES VIGNERONS DE LA NOELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1060084.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque LES VIGNERONS DE LA NOELLE est expirée depuis le 25 juillet 1988.

Coopérative Agricole "La Noëlle" ANCENIS en abrégé CANA a également déposé les autres marques suivantes : LE PÈRE ANCENIS , HERLYS , VAL DE LOIRE , VOMELIOR , (Marque figurative) , HERBAGES DE LOIRE , CANA , HERLYS , (Marque figurative) , CHIKY


Coopérative Agricole "La Noëlle" ANCENIS en abrégé CANA - régie par la loi du 27 juin 1972 et l'ordonnance du 26 septembre 1967, "La Noëlle", à ANCENIS (Loire-Atlantique). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-008

Vins, vins mousseux, cidres, apéritifs, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.