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Marques déposées par Coopérative Agricole "La Noëlle" ANCENIS - en abrégé CANA
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LE SEMILLANT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE SEMILLANT
Coopérative Agricole "La Noëlle" ANCENIS - en abrégé CANA, régie par la loi du 27 juin 1972 et l'ordonnance du 26 septembre 1967

Numéro de dépôt :
1338872
Date de dépôt :
17/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/01/1996

Présentation de la marque LE SEMILLANT

Déposée le 17 janvier 1986 par Coopérative Agricole "La Noëlle" ANCENIS - en abrégé CANA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE SEMILLANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Coopérative Agricole "La Noëlle" ANCENIS - en abrégé CANA, régie par la loi du 27 juin 1972 et l'ordonnance du 26 septembre 1967, domicilié(e) "La Noëlle", ANCENIS (Loire-Atlantique). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque LE SEMILLANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1338872.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SEMILLANT est expirée depuis le 17 janvier 1996.

Coopérative Agricole "La Noëlle" ANCENIS - en abrégé CANA a également déposé les autres marques suivantes : LE PÈRE ANCENIS , HERLYS , VAL DE LOIRE , VOMELIOR , (Marque figurative) , HERBAGES DE LOIRE , CANA , HERLYS , (Marque figurative) , CHIKY


Coopérative Agricole "La Noëlle" ANCENIS - en abrégé CANA, régie par la loi du 27 juin 1972 et l'ordonnance du 26 septembre 1967 - "La Noëlle", ANCENIS (Loire-Atlantique). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-26

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).