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Marques déposées par Coopérative Agricole "La Noëlle" ANCENIS- en abrégé CANA
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HERLYS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HERLYS
Coopérative Agricole "La Noëlle" ANCENIS- en abrégé CANA, régie par la loi du 27 juin 1972 et l'ordonnance du 26 septembre 1967

Numéro de dépôt :
1661213
Date de dépôt :
26/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/06/2000

Présentation de la marque HERLYS

Déposée le 26 juin 1990 par Coopérative Agricole "La Noëlle" ANCENIS- en abrégé CANA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HERLYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Coopérative Agricole "La Noëlle" ANCENIS- en abrégé CANA, régie par la loi du 27 juin 1972 et l'ordonnance du 26 septembre 1967, domicilié(e) "La Noëlle", 44150 ANCENIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque HERLYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1661213.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HERLYS est expirée depuis le 26 juin 2000.

Coopérative Agricole "La Noëlle" ANCENIS- en abrégé CANA a également déposé les autres marques suivantes : LE PÈRE ANCENIS , HERLYS , VAL DE LOIRE , VOMELIOR , (Marque figurative) , HERBAGES DE LOIRE , CANA , (Marque figurative) , CHIKY , PRELOIR


Coopérative Agricole "La Noëlle" ANCENIS- en abrégé CANA, régie par la loi du 27 juin 1972 et l'ordonnance du 26 septembre 1967 - "La Noëlle", 44150 ANCENIS - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-42

Lait, beurre, crème, fromages, lait en poudre, oeufs, volailles, viande.Miel.Aliments pour animaux, fruits.Jus de fruits, concentrés de jus de fruits. Vins, hydromel

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.