Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HERBAGES DE LOIRE
Coopérative Agricole "La Noëlle" ANCENIS - en abrégé CANA

Numéro de dépôt :
1047999
Date de dépôt :
20/04/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque HERBAGES DE LOIRE

Déposée le 20 avril 1978 par Coopérative Agricole "La Noëlle" ANCENIS - en abrégé CANA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « HERBAGES DE LOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Coopérative Agricole "La Noëlle" ANCENIS - en abrégé CANA, domicilié(e) régie par la loi du 27 Juin 1972 et l'ordonnance du 26 septembre 1967, "La Noëlle, à ANCENIS (Loire-Atlantique). - France.

La marque HERBAGES DE LOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1047999.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Coopérative Agricole "La Noëlle" ANCENIS - en abrégé CANA a également déposé les autres marques suivantes : LE PÈRE ANCENIS , HERLYS , VAL DE LOIRE , VOMELIOR , (Marque figurative) , CANA , HERLYS , (Marque figurative) , CHIKY , PRELOIR


Coopérative Agricole "La Noëlle" ANCENIS - en abrégé CANA - régie par la loi du 27 Juin 1972 et l'ordonnance du 26 septembre 1967, "La Noëlle, à ANCENIS (Loire-Atlantique). - France


Inscription - Transmission de propriété n°41052 - Publication au BOPI 1978-048

Produits laitiers.