Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HERBAGEE DE LOIRE
Coopérative Agricole "La Noëlle" ANCENIS- en abrégé CANA

Numéro de dépôt :
1082432
Date de dépôt :
27/10/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque HERBAGEE DE LOIRE

Déposée le 27 octobre 1977 par Coopérative Agricole "La Noëlle" ANCENIS- en abrégé CANA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « HERBAGEE DE LOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Coopérative Agricole "La Noëlle" ANCENIS- en abrégé CANA, domicilié(e) régie par la loi du 27 juin 1972 et l'ordonnance du 26 septembre 1967, "La Noëlle", à ANCENIS (Loire-Atlantique). - France.

La marque HERBAGEE DE LOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1082432.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Coopérative Agricole "La Noëlle" ANCENIS- en abrégé CANA a également déposé les autres marques suivantes : LE PÈRE ANCENIS , HERLYS , VAL DE LOIRE , VOMELIOR , (Marque figurative) , HERBAGES DE LOIRE , CANA , HERLYS , (Marque figurative) , CHIKY


Coopérative Agricole "La Noëlle" ANCENIS- en abrégé CANA - régie par la loi du 27 juin 1972 et l'ordonnance du 26 septembre 1967, "La Noëlle", à ANCENIS (Loire-Atlantique). - France


Inscription - Transmission de propriété n°41052 - Publication au BOPI 1979-033

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