Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECHANTILLONNEUR AUTOMATIQUE A.B.C.
Coopérative Agricole "La Noëlle" ANCENIS-en-abrégé CANA, régie par la loi du 27 juin 1972 et l'ordonnance du 26 septembre 1967

Numéro de dépôt :
1360251
Date de dépôt :
24/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/06/1996

Présentation de la marque ECHANTILLONNEUR AUTOMATIQUE A.B.C.

Déposée le 24 juin 1986 par Coopérative Agricole "La Noëlle" ANCENIS-en-abrégé CANA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ECHANTILLONNEUR AUTOMATIQUE A.B.C. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Coopérative Agricole "La Noëlle" ANCENIS-en-abrégé CANA, régie par la loi du 27 juin 1972 et l'ordonnance du 26 septembre 1967, domicilié(e) "La Noëlle", à "ANCENIS (Loire-Atlantique). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque ECHANTILLONNEUR AUTOMATIQUE A.B.C. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1360251.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECHANTILLONNEUR AUTOMATIQUE A.B.C. est expirée depuis le 24 juin 1996.

Coopérative Agricole "La Noëlle" ANCENIS-en-abrégé CANA a également déposé les autres marques suivantes : LE PÈRE ANCENIS , HERLYS , VAL DE LOIRE , VOMELIOR , (Marque figurative) , HERBAGES DE LOIRE , CANA , HERLYS , (Marque figurative) , CHIKY


Coopérative Agricole "La Noëlle" ANCENIS-en-abrégé CANA, régie par la loi du 27 juin 1972 et l'ordonnance du 26 septembre 1967 - "La Noëlle", à "ANCENIS (Loire-Atlantique). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-49

Appareil de prélèvement automatique dans un courant de produit fluide.