Coopérative Agricole "La Noëlle" ANCENIS - en abrégé CANA
Numéro de dépôt :
1012862
Date de dépôt :
29/03/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque DES GASTRONOMES
Déposée le 29 mars 1977 par Coopérative Agricole "La Noëlle" ANCENIS - en abrégé CANA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « DES GASTRONOMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Coopérative Agricole "La Noëlle" ANCENIS - en abrégé CANA, domicilié(e) régie par la loi du 27 juin 1972 et l'ordonnance du 26 septembre 1967, "La Noëlle", à ANCENIS (Loire-Atlantique). - France.
La marque DES GASTRONOMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1012862.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Coopérative Agricole "La Noëlle" ANCENIS - en abrégé CANA - régie par la loi du 27 juin 1972 et l'ordonnance du 26 septembre 1967, "La Noëlle", à ANCENIS (Loire-Atlantique). - France
Inscription - Transmission de propriété n°41887 - Publication au BOPI
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-021
Inscription - Transmission de propriété n°41886 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°41884 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°41052 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°19518 - Publication au BOPI
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles.Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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