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Marques déposées par Coopérative Agricole "La Noëlle" ANCENIS
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CLOS DES NOELLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS DES NOELLES
Coopérative Agricole "La Noëlle" ANCENIS, en abrégé CANA, régie par la loi du 27 juin 1972 et l'ordonnance du 26 septembre 1967, "La Noëlle", à ANCENIS (Loire-Atlantique).

Numéro de dépôt :
1187122
Date de dépôt :
10/11/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque CLOS DES NOELLES

Déposée le 10 novembre 1981 par Coopérative Agricole "La Noëlle" ANCENIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLOS DES NOELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Coopérative Agricole "La Noëlle" ANCENIS, en abrégé CANA, régie par la loi du 27 juin 1972 et l'ordonnance du 26 septembre 1967, "La Noëlle", à ANCENIS (Loire-Atlantique). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque CLOS DES NOELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1187122.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Coopérative Agricole "La Noëlle" ANCENIS a également déposé les autres marques suivantes : LE PÈRE ANCENIS , HERLYS , VAL DE LOIRE , VOMELIOR , (Marque figurative) , HERBAGES DE LOIRE , CANA , HERLYS , (Marque figurative) , CHIKY


Coopérative Agricole "La Noëlle" ANCENIS, en abrégé CANA, régie par la loi du 27 juin 1972 et l'ordonnance du 26 septembre 1967, "La Noëlle", à ANCENIS (Loire-Atlantique). - France


SODEMA. - France


Inscription - Transmission de propriété n°41052 - Publication au BOPI 1982-15

Lait et autres produits laitiers, notamment fromages.