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Marques déposées par Coopérative Agricole "La Noëlle" ANCENIS - en abrégé CANA
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CANA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CANA
Coopérative Agricole "La Noëlle" ANCENIS - en abrégé CANA, régie par la loi du 27 juin 1972 et l'ordonnance du 26 septembre 1967

Numéro de dépôt :
1467197
Date de dépôt :
20/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/05/1998
CANA de Coopérative Agricole \

Présentation de la marque CANA

Déposée le 20 mai 1988 par Coopérative Agricole "La Noëlle" ANCENIS - en abrégé CANA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CANA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Coopérative Agricole "La Noëlle" ANCENIS - en abrégé CANA, régie par la loi du 27 juin 1972 et l'ordonnance du 26 septembre 1967, domicilié(e) "La Noëlle", ANCENIS (Loire-Atlantique). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque CANA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1467197.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANA est expirée depuis le 20 mai 1998.

Coopérative Agricole "La Noëlle" ANCENIS - en abrégé CANA a également déposé les autres marques suivantes : LE PÈRE ANCENIS , HERLYS , VAL DE LOIRE , VOMELIOR , (Marque figurative) , HERBAGES DE LOIRE , HERLYS , (Marque figurative) , CHIKY , PRELOIR


Coopérative Agricole "La Noëlle" ANCENIS - en abrégé CANA, régie par la loi du 27 juin 1972 et l'ordonnance du 26 septembre 1967 - "La Noëlle", ANCENIS (Loire-Atlantique). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-44

Lait, beurre, crème, fromages, lait en poudre, oeufs, volailles, viandes.Miel.Semences, produits agricoles, horticoles et forestiers, animaux vivants, aliments pour animaux, fruits.Jus de fruits, concentrés de jus de fruits. Vins, hydromel, cidres.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.