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Marques déposées par Coopérative Agricole "La Noëlle" ANCENIS en abrégé CANA
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CANA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CANA
Coopérative Agricole "La Noëlle" ANCENIS en abrégé CANA

Numéro de dépôt :
1054411
Date de dépôt :
20/06/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CANA

Déposée le 20 juin 1978 par Coopérative Agricole "La Noëlle" ANCENIS en abrégé CANA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CANA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Coopérative Agricole "La Noëlle" ANCENIS en abrégé CANA, domicilié(e) régie par la loi du 27 juin 1972 et l'ordonnance du 26 septembre 1967, "La Noëlle", à ANCENIS (Loire-Atlantique). - France.

La marque CANA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1054411.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CANA est expirée depuis le 20 juin 1988.

Coopérative Agricole "La Noëlle" ANCENIS en abrégé CANA a également déposé les autres marques suivantes : LE PÈRE ANCENIS , HERLYS , VAL DE LOIRE , VOMELIOR , (Marque figurative) , HERBAGES DE LOIRE , CANA , HERLYS , (Marque figurative) , CHIKY


Coopérative Agricole "La Noëlle" ANCENIS en abrégé CANA - régie par la loi du 27 juin 1972 et l'ordonnance du 26 septembre 1967, "La Noëlle", à ANCENIS (Loire-Atlantique). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-003

Lait, beurre, crème, fromages, lait en poudre, oeufs, volailles, viandes.Miel.Semences, produits agricoles, horticoles et forestiers, animaux vivants, aliments pour animaux, fruits.Jus de fruits, concentrés de jus de fruits.Vins, hydromel, cidres.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.