Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BUFFY
Coopérative Agricole "La Noëlle" ANCENIS - en abrégé - CANA, régie par la loi du 27 juin 1972 et l'ordonnance du 26 septembre 1967, "La Noëlle", ANCENIS (Loire-Atlantique).

Numéro de dépôt :
1290251
Date de dépôt :
20/11/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/11/1994

Présentation de la marque BUFFY

Déposée le 20 novembre 1984 par Coopérative Agricole "La Noëlle" ANCENIS - en abrégé - CANA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BUFFY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Coopérative Agricole "La Noëlle" ANCENIS - en abrégé - CANA, régie par la loi du 27 juin 1972 et l'ordonnance du 26 septembre 1967, "La Noëlle", ANCENIS (Loire-Atlantique). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque BUFFY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1290251.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BUFFY est expirée depuis le 20 novembre 1994.

Coopérative Agricole "La Noëlle" ANCENIS - en abrégé - CANA a également déposé les autres marques suivantes : LE PÈRE ANCENIS , HERLYS , VAL DE LOIRE , VOMELIOR , (Marque figurative) , HERBAGES DE LOIRE , CANA , HERLYS , (Marque figurative) , CHIKY


Coopérative Agricole "La Noëlle" ANCENIS - en abrégé - CANA, régie par la loi du 27 juin 1972 et l'ordonnance du 26 septembre 1967, "La Noëlle", ANCENIS (Loire-Atlantique). - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-16

Viandes.