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Marques déposées par Coopérative Agricole "La Noëlle" ANCENIS en abrégé CANA
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BRUMEVAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRUMEVAL
Coopérative Agricole "La Noëlle" ANCENIS en abrégé CANA, régie par la loi du 27 juin 1972 et l'ordonnance du 26 septembre 1967

Numéro de dépôt :
1338871
Date de dépôt :
17/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/01/1996

Présentation de la marque BRUMEVAL

Déposée le 17 janvier 1986 par Coopérative Agricole "La Noëlle" ANCENIS en abrégé CANA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BRUMEVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Coopérative Agricole "La Noëlle" ANCENIS en abrégé CANA, régie par la loi du 27 juin 1972 et l'ordonnance du 26 septembre 1967, domicilié(e) "La Noëlle", ANCENIS (Loire-Atlantique). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque BRUMEVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1338871.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRUMEVAL est expirée depuis le 17 janvier 1996.

Coopérative Agricole "La Noëlle" ANCENIS en abrégé CANA a également déposé les autres marques suivantes : LE PÈRE ANCENIS , HERLYS , VAL DE LOIRE , VOMELIOR , (Marque figurative) , HERBAGES DE LOIRE , CANA , HERLYS , (Marque figurative) , CHIKY


Coopérative Agricole "La Noëlle" ANCENIS en abrégé CANA, régie par la loi du 27 juin 1972 et l'ordonnance du 26 septembre 1967 - "La Noëlle", ANCENIS (Loire-Atlantique). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-26

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).